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PLAN LOCAL D'URBANISME

1. Rapport de présentation
2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
3. Documents graphiques

3.1. Plan général de la commune
3.2. Plan de l'agglomération

4. Règlement
    Annexe au règlement
5. Annexes

5.1. Liste des emplacement réservés
5.2. Servitude d'Utilité Publique
5.3. Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme sont maintenues
5.4. Annexes sanitaires
PPRI - Annexe 1
SDIS Point Retournement- Annexe 2
Gonflement Argile - Annexe 3
Vestiges Archéologiques - Annexe 4

MODIFICATIONS PLAN LOCAL D'URBANISME

1. 1ère modification simplifiée suppression ER C13A B
   1ère modification simplifiée exposé des motifs
   1ère modification simplifiée arrêté du 26 mai 2010
   1ère modification simplifiée délibération du 5 mai 2010
   1ère modification simplifiée Liste des emplacements réservés
   1ère modification simplifiée enquête publique
   Délibération 16 septembre 2010 approbation de la 1ère modification simplifiée
   Délibération 16 septembre 2010 aménagement foncier
2. 1ère révision simplifiée ateliers municipaux
   Arrêté du 7 octobre 2010 de mise à enquête publique
   Délibération du 30 mars 2010 bilan de la concertation de la 1ère révision simplifiée du PLU
   Délibération du 5 mai 2010 approbation de la 1ère révision simplifiée du PLU
   Délibération du 2 décembre 2009 prescription de la 1ère révision simplifiée du PLU
   Liste emplacements réservés 1ère révisison simplifiée
   Note de présentation 1ère révision simplifiée
   Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) 1ère révision simplifiée
   
3. 1ère modification ZAE LA BARTHE
   1ère modification note de présentation
   1ère modification règlement
   1ère modification cartouche 2010
   Délibération du 5 mai 2010 approbation de la modification PLU
   Délibération du 2 décembre 2009 modification PLU
   
4. 2ème modification Secteur projet groupe scolaire
   2ème modification du PLU arrêté de mise à enquête publique du 1er septembre 2011
   Délibération du 30 août 2011 2ème modification PLU
   Délibération du 20 décembre 2011 approbation de la 2ème modification du PLU
   Liste des emplacements réservés 2ème modification
   Note de présentation 1 2ème modification
   Note de présentation 2 2ème modification
5. 2ème modification simplifiée Suppression ER C23
   2ème modification simplifiée du PLU Arrêté de mise à enquête publique du 1er septembre 2011
   Délibération du 20 décembre 2011 Approbation de la 2ème modification simplifiée PLU - supression emplacement réservé C23
   Délibération du 30 août 2011 2ème modification simplifiée PLU
   2ème modification simplifiée - Exposé des motifs 1
   Liste des emplacements réservés 2ème modification simplifiée
6. 3ème modification Secteur cave coopérative
   Arrêté du 21 novembre 2013 prescrivant une enquête publique relative à la 3ème modification du PLU
   Délibération du 4 mars 2014 approbation de la 3ème modification PLU
   Délibération du 21 mars 2013 prescription de la modification n°3 du PLU
   Note de présentation 1 - 3ème modification
   Note de présentation 2 - 3ème modification
   Règlement - 3ème modification
7. 3ème modification simplifiée surface plancher
   Délibération du 28 février 2012 Réforme de la surface de plancher - Lancement de la procédure de la 3ème modification simplifiée du PLU

Diagnostic territorialisé / Premières réflexion sur le PADD / Réunion publique du 12 janvier 2017  / Réunion publique du 26 février 2024 (attention merci de patienter pendant le temps de téléchargement)

Conseil Municipal du 29 avril 2024

• Option pour le contenu modernisé du PLU
• Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Paulhan
• PLU Bilan de la concertation 29/04/2024